MENTIONS  LÉGALES

Dénomination sociale :

​

EURL au capital de 1 000,00 euros
1, Cours Général de Gaulle– 21000 Dijon
N° siret : 84269814400024

​

Directeur de la publication :

L'Agence Moutarde

​

Hébergeur du site :

L'Agence Moutarde
18 rue du chateau - 21000 DIJON
Téléphone : 03 80 41 61 67

​

Juridiction :
Ce site est soumis au droit français.

​

Contenu :
Les informations contenues sur www.azzaconseils.fr ont un caractère strictement informatif, et n’emportent aucun engagement d’ordre contractuel de la part de AZZA Conseils, qui se réserve la faculté d’en modifier à tout moment les caractéristiques et le contenu.

​

Droit de propriété intellectuelle : 
Ce site est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle (articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Le site Internet et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive de AZZA Conseils, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels AZZA Conseils dispose de droits d’exploitation. Toute représentation, reproduction, diffusion, extraction par quelque moyen que ce soit, même partielle du site Internet et/ou de son contenu faite par l’internaute sans le consentement de AZZA Conseils est par conséquent illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

​

Données personnelles :

Les informations recueillies sur le site www.azzaconseil.fr sont enregistrées dans un fichier informatisé par AZZA Conseils pour [finalité du traitement]. Elles sont conservées pendant [durée de conservation] et sont destinées à [service destinataire]. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : azza.cluzeau@azzaconseil.fr.